A.S.L. les Cottages du Verger
ASL et lotissement
Les Cottages du Verger
Les parties communes
une ASL ? De quoi s'agit-il ?
Fonctionnement de notre ASL
Le Cahier des Charges
Cahier des Charges du lotissement - 85 pages
Les Statuts de notre ASL
Les anciens statuts de notre A.S.L.
Publicité foncière des statuts
Dépenses et recettes de l' A.S.L.
Procès-verbaux des A.G.
Accès réservé aux syndics
Textes officiels
Ordonnance du 25 mars 2020
Ordonnance du 1 juillet 2004
Décret du 3 mai 2006
Code de l'urbanisme
le Plan Local d' Urbanisme de Montmagny
Circulaire du 18 novembre 2011
Arrêté préfectoral du 28 avril 2009
Circulaire Ministérielle du 11 juillet 2007
Règlement sanitaire du Val d'Oise
Informations générales, plan du site, contact, ...
Quoi de neuf dans le lotissement ?
Informations pratiques (collecte des déchets, etc....)
Analyses d'eau de 2016 à 2022
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