Open menu
- ASL et lotissement
- Les Cottages du Verger
- Les parties communes
- une ASL ? De quoi s'agit-il ?
- Fonctionnement de notre ASL
- Le Comité Syndical
- Le Cahier des Charges
- Les Statuts de notre ASL
- Dépenses et recettes de notre A.S.L.
- Procès-verbaux des A.G.
- FAQ (réponses aux questions fréquemment posées)
- Accès réservé aux syndics
- Textes officiels
- Ordonnance du 1 juillet 2004
- Décret du 3 mai 2006
- Circulaire Ministérielle du 11 juillet 2007
- Règlement sanitaire du Val d'Oise
- Arrêté préfectoral du 28 avril 2009 (bruits de voisinage)
- Circulaire du 18 novembre 2011 (brûlage à l’air libre des déchets verts)
- Loi ALUR de 2014 et Loi ELAN de 2018
- Ordonnance du 25 mars 2020 (covid-19)
- Code de l'urbanisme
- le Plan Local d' Urbanisme de Montmagny
- Informations générales, plan du site, contact, ...
Connexion
Mentions légales
L'hébergement du site est assuré par la société OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. Tel :+33 8 99 70 17 61
Dernière modification
- dimanche 17 mars 2024.
- Les Statuts de notre ASL