Les dépenses et les recettes de notre A.S.L.
Dépenses annuelles liées à la gestion des parties communes de notre lotissement et recettes recouvrées par une cotisation annuelle :
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Antenne collective
L' antenne collective (télévision TNT)
L'A.S.L. doit assurer la maintenance de l’antenne TV, ses boites de répartition et ses ré amplificateurs.
Pour assurer l'éventuelle remise à neuf de cette antenne TNT, l'A.S.L. conserve un "fond de roulement" alimenté par les cotisations annuelles.
(En cas de problème de réception, informez un membre du comité syndical via la page contact ou directement.)
Lors de l'assemblée générale du 17 février 2016, un vote à la majorité renforçée a modifié les statuts de notre A.S.L. pour les mettre en conformité avec l'ordonnance n°2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret du 3 mai 2006.
Le texte définitif des statuts sera publié quand il aura été validé par la préfecture.
Le texte ci-dessous est donc celui des statuts d'origine.
Le texte des nouveau statuts en vigueur aujourd'hui est disponible ICI.
Le texte définitif des statuts sera publié quand il aura été validé par la préfecture.
Le texte ci-dessous est donc celui des statuts d'origine.
Le texte des nouveau statuts en vigueur aujourd'hui est disponible ICI.
Ce document a été déposé le 24 octobre 1988 au rang des minutes de: Maître Jean-Pierre TARAMARCAZ, Notaire à Gonesse (Val-d'Oise).
Section réservé aux membres du comité syndical